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Articles marqués avec ‘Analyse de la Pratique’

coordinateurs

Coordinateurs de parcours de santé recherche intervenant APP – Rhône Pourvu en offres au 12/02

En contact permanent avec les personnes accompagnées mais aussi avec les opérateurs santé/social,  4 référentes coordinateurs de parcours de santé de services sont dans une tension entre le respect des personnes, une approche éthique, mobilisatrice, encapacitante… et la réalité du terrain, des acteurs et de leurs moyens.

Plus spécifiquement, les situations individuelles rencontrées peuvent, elles aussi, être difficiles à vivre et génératrices d’un inconfort.

L’encadrement souhaite mettre en place des séances (4 à 5 sur 2019) d’Analyse de la Pratique pour offrir aux professionnelles un espace de mise à distance des situations rencontrées et d’identification de postures ou de solutions préventives.

Un groupe Coordinateurs de parcours de santé recherche un professionnel de l’analyse de la pratique dans le Rhône. L’association à publiée sa recherche sur le Portail de l’Analyse des Pratiques ce 24/01/2019. Elle présente plus bas les détails de sa recherche. Ce groupe d’analyse de la pratique sera constitué de 4  Coordinateurs de parcours de santé. Les associations ne signalent pas toujours au Portail de l’APP quand elles trouvent le bon professionnel . Lorsque nous le savons nous notons : « Pourvu » à la fin du titre de l’annonce. Par ailleurs, pour accéder aux coordonnées de l’annonceur il est nécessaire de vous abonner au Portail . Ensuite, de créer votre Fiche d’intervenant dans l’Annuaire du Portail de l’Analyse des Pratiques et de la Supervision d’équipe. Cela fait,  les responsables de structures des secteurs Sociaux, Médicosociaux et Sanitaire auront accès également à vos coordonnées.

  • : Rhône
  • : Analyse des pratiques
  • : médicosocial
  • : Associaiton Loi 1901
  • : Tous profils, prédominance personnes en surpoids / obésité
  • :

    Union de 140 associations d'usagers de santé. Depuis plusieurs années, nous développons des services innovants et inter associatifs destinés à fluidifier les parcours des personnes en les aidant à identifier les ressources de proximité en adéquation avec leurs attentes et leurs contraintes, à leur rythme. 

    Nous avons développé, en partenariat avec l'AFM Téléthon, le métier de Référent parcours de santé. Un facilitateur qui informe, soutient et accompagne les personnes dans leurs parcours de santé et de vie. A ce jour, deux services mobilisent ces professionnelles (Connexion pour plus d'information)

  • : ne_sais_pas
  • : Ne sais pas
  • : Référents parcours de santé
  • : 4
  • : 1
  • : 3 à 5
  • : 2_heures 30
  • : Dès que possible
  • : psychologue | psychothérapeute | psychosociologue
  • :
Intervenant en Analyse des Pratiques

Recherche intervenant en analyse de la pratique – Ain

En partant d’un constat d’une année difficile de fonctionnement à l’accueil de loisirs :

  • difficultés avec des parents (demandes de plus en plus exigeantes)
  • problématique d’accueil avec certains enfants (comportement)
  • turn-over au sein de l’équipe de travail

Nous souhaiterions mette en place une analyse de la pratique professionnelle par un professionnel extérieur à l’association.

L’objectif de cette intervention est de comprendre et conforter l’équipe d’animation et de direction dans ces choix du quotidien.

  • : Ain
  • : Analyse des pratiques
  • : autre
  • : Enfance et Jeunesse
  • : Accueil de loisirs et cantine scolaire
  • : Enfants de 3 à 14 ans
  • : facultatif
  • : facultatif
  • : Directeur, animateurs en centre de loisirs et encadrants cantine
  • : 10
  • : 1
  • : trimestriel et selon les besoins
  • : 1_heure 30
  • : 01/01/2019
  • : professionnel_d'expérience du secteur
  • :
Intervenant en Analyse des Pratiques

Recherche intervenant en analyse des pratiques – Seine Saint Denis

Dispositif d’APP pour 2 équipes d’éducateurs de rue visant à :

  • Analyser des situations ou des thématiques professionnelles du quotidien et les partager.
  • Mettre en commun des ressources et renforcer la culture commune.
  • Mettre à plat, pour pouvoir s’en détacher, les affects et émotions liés à des situations complexes ou difficiles.
  • Relater et partager les solutions trouvées à certains problèmes.
  • Renforcer les compétences individuelles et collectives en affinant et en mettant des mots sur ce que l’on fait.
  • Consolider des relations entre pairs afin de développer la solidarité et le sentiment d’appartenance qui seront très précieux en cas de crise aigüe.
  • : Seine-Saint-Denis
  • : Analyse des pratiques
  • : social
  • : Prévention Spécialisée
  • : adolescents
  • :

    Départ de l'intervenant précédent, après 5 années.

  • : ne_sais_pas
  • : Ne sais pas
  • : Éducateurs Spécialisés
  • : 8
  • : 1
  • : 1 séance toutes les 3 semaines
  • : 3_heures
  • : 06/12/2018
  • : psychologue | professionnel_d'expérience du secteur | psychosociologue | psychopédagogue | sociologue
  • :

    Approche clinique, systémique et analytique, écoute active.

  • :

Trouvez votre intervenant et/ou formateur en Analyse des Pratiques

A l’époque où j’exerçais en qualité de Chef de service puis de Directeur au sein de différents établissements j’ai rencontré, plus d’une fois bien des difficultés, pour trouver le  professionnel susceptible d’animer des séances d’Analyse des Pratiques auprès des équipes en place.

D’un côté, le cahier des charges de la prestation imposait généralement un minimum de contraintes auxquelles il n’était, la plupart du temps, pas possible de déroger. De l’autre, les prestataires potentiels de ma connaissance ne disposaient pas toujours des compétences et de l’expérience requise pour accompagner les équipes face aux problématiques qu’elles rencontraient au quotidien.

Aussi, une fois intervenant en analyse des pratiques moi-même, la question de la rencontre entre établissements en quête d’un professionnel et prestataires s’est posée une nouvelle fois de manière accrue. La vidéo ci-dessous explique comment disposer, dans les meilleurs délais, des propositions d’intervention nécessaires à la réalisation du choix de votre prestataire. Par la même occasion vous en saurez un peu plus sur le Portail et l’aventure qui l’a conduit à devenir l’un des principaux site de référence sur la thématique qui nous intéresse.

 

 L’annuaire: L’Annuaire du Portail réunit à ce jour plus de 130 professionnels de l’Analyse de la pratique, de la régulation ou de la supervision d’équipe. La grande majorité sont des indépendants ou travaillent à plusieurs en association. Lorsque vous prenez contact avec les intervenants inscrits dans l’Annuaire vous êtes en relation direct avec eux.

Le formulaire de demande d’intervention: Si  vous souhaitez solliciter un grand nombre d’intervenants, sachant que seuls ceux intéressés par votre demande ou disponibles répondront, ils vous est possible de compléter le formulaire dédié que nous leur adresserons. Ce formulaire reprend à minima les éléments indispensable d’un cahier des charges en vue de l’élaboration d’une proposition d’intervention écrite et chiffrée. Nous vous invitons à nous prévenir lorsque vous disposerez de suffisamment de proposition afin que nous le fassions savoir aux autres prestataires susceptibles de répondre à leur tour.

Téléchargez le guide méthodologique de mise en place de séances d’APP:  Plusieurs professionnels ont mutualisé leurs ressources pour élaborer un Guide méthodologique à votre disposition gratuitement sur le Portail.

Pour toute question : contact(at)analysedespratiques.com

crèche

Prestations APP, Supervision, Régulation d’équipe, groupes de parole – Seine Saint Denis

Réalisation de prestations d’analyse des pratiques professionnelles, de supervision /régulation d’équipe et d’animation de groupes de parole destinées à ses agents en contact avec le public.

  • : Seine-Saint-Denis
  • : Analyse des pratiques| Supervision d'équipe| Régulation d'équipe| Groupe de parole
  • : social
  • : Etablissement Public
  • : Public
  • :

    Demande dans le cadre d'un marché public 

    Ces groupes ont été animés en interne jusqu’à présent par une psychologue clinicienne. Suite au départ en retraite de cette dernière, et à la demande de maintien de ces espaces de parole exprimée par les équipes, Nous souhaitons faire appel à un ou des prestataires afin de continuer à assurer cet accompagnement des personnels en situation de contact avec le public.

  • : non
  • : non
  • : Assistants sociaux et conseillers en économie sociale et familiale, animateurs, conseillers projets territoriaux, assistantes maternelles...
  • : 20
  • : 2
  • : Rythme mensuel
  • : 2_heures 30
  • : 01/10/2018
  • : psychologue| superviseur| professionnel_d'expérience du secteur| psychopédagogue
  • :

    L’analyse de pratiques en direction des travailleurs sociaux est un soutien « technique » portant sur ce qui sous-tend immédiatement les pratiques : références théoriques et méthodologiques, implicite des représentations et ressentis ; elle vise leur éventuel « recadrage », ou permet d’introduire des concepts. L’intervenant est plus sollicité comme expert.

    La supervision/régulation d’équipe en direction des centres sociaux et d’assistant(e)s maternel(le)s dans le cadre de maison d’assistant(e)s maternel(le)s : il s’agira notamment d’un travail sur la relation au travail en équipe, les dynamique internes, ou d’une réflexion sur le projet d’établissement. Elle concerne les Agences Famille, les permanences extérieures, les centres sociaux et des maisons d’assistant(e)s maternel(le)s.

    Les groupes de parole à mettre en place en direction des professionnels intervenant aux accueils sera avant tout une mise en situation pour s’exprimer et partager son expérience, amenant par là un apaisement.

  • :
crèche

Recherche intervenant en analyse des pratiques – Var – Pourvue au 18/10

  • Permettre aux éducateurs de s’exprimer et échanger librement sur les situations prises en charge et prendre du recul sur leurs pratiques professionnelles.
  • : Var
  • : Analyse des pratiques
  • : médicosocial
  • : Prévention spécialisée
  • : Jeunes 6-25 ans et familles
  • :

    Remise en place de séances d'APP dans un contexte d'augmentation de l'activité de l'association, notamment sur d'autres territoires.

  • : facultatif
  • : Ne sais pas
  • : Educateurs
  • : 32
  • : 4
  • : 6
  • : 2_heures
  • : 10/09/2018
  • :

Un Guide pour l’Analyse des Pratiques

Si l’Analyse des pratiques est devenue encore plus indispensable dans ces établissements ou ces services qui travaillent à flux tendus, hélas, sa mise en œuvre ne fait pas toujours l’unanimité des acteurs ce qui impacte le niveau de qualité du travail effectué en séance.

De la mise en place d’un groupe d’Analyse de la pratique

Les échanges que nous avons avec des chefs de service ou des directions d’établissement, les retours des intervenants, les appels téléphoniques ou mails de travailleurs sociaux mettent en évidence les écueils propres à la mise en place de sessions d’Analyse des Pratiques. Leurs questionnements récurrents interpellent la définition des besoins et des attentes des différents acteurs, les objectifs des séances, le niveau de concertation, le cadre et les règles de fonctionnement du groupe, la participation, la confidentialité…..et leur corrélation avec la qualité du travail effectué dans le groupe d’Analyse des Pratiques.

Tout ceci invite à réfléchir au processus de mise en place des séances ainsi comme à celui de l’élaboration du cahier des charges de l’intervention. C’est dans ce contexte que le Portail de l’Analyse des Pratiques a sollicité plusieurs intervenants et formateurs, tous professionnels de l’Analyse des Pratiques, pour rédiger un guide pratique et méthodologique.

Après un accord sur le plan du document, Marc LasseauxChristian GlaudelCatherine FarzatJean Pierre ERNST Laurent Garcia et Nadia Hadjeri de chez Cadres en mission ont chacun pris en charge une partie de la rédaction de ce Guide Pratique & Méthodologique de mise en place de sessions d’Analyse des Pratiques.

Téléchargez le Guide Pratique & Méthodologique de l’APP

Que vous soyez cadres, travailleur social, personnel de santé, ce Guide vous est proposé comme un outil de réflexion sur les étapes et les modalités pratiques relatives à l’organisation d’un Groupe d’Analyse des Pratiques pour une équipe au sein d’un établissement qu’il soit social, médicosocial ou sanitaire.

Il répondra aussi à d’éventuelles autres interrogations telles que les différentes approches de l’Analyse des pratiques, la recherche de prestataires, le financement ou encore les tarifs.

Nous remercions les professionnels qui ont participé à sa rédaction et espérons qu’il se vous sera utile. Veuillez vous rendre sur la page de téléchargement en cliquant sur le bouton ci-dessous.

Peut être y a t-il des établissements dans votre carnet d’adresses que ce guide pourra aider qu’ils soient Foyer d’hébergement, SAVS, ESAT, IME, MECS, SESSAD, EHPAD…situés à Strasbourg, Metz, Nice, Toulon, Montpellier, Toulouse, Nancy, Troyes, Valence…ou ailleurs en France. Si tel est le cas nous vous laissons leur transmettre le lien vers la page de téléchargement.

EHPAD TEMPS

L’analyse de pratique et EHPAD

Cet article à vocation de proposer au lecteur une réflexion à partir de l’expérience en tant qu’intervenant en analyse de la pratique au près d’équipes soignantes du secteur médico-social et à domicile.

Actuellement, l’analyse de la pratique professionnelle est encore peu répandue dans les Établissement médico-sociaux. Il apparaît que plusieurs éléments jouent en sa défaveur. Le premier, semble-t-il, est un argument qui ressort quotidiennement lors des séances: le temps. Comme nous ne l’ignorons pas, le temps en EHPAD (et la plupart des Institutions médicales) est un élément souvent avancé par le personnel, les directions, comme un frein à l’optimisation des accompagnements. Il faut dégager du temps pour former son personnel, pour les projets de vies personnalisés, pour proposer des activités, en plus de ce qu’il y a déjà à faire. nous observons un épuisement de la part des équipes face à cette problématique. Nous remarquons d’ailleurs un enkystement de cette problématique, le temps étant devenu un mur parfois infranchissable dans l’analyse des pratiques soignantes.

Tout est question de temps avant même qu’une situation soit pensée. Il semblerait que le temps soit généralement devenu prétexte et apparaisse comme une forme de résistance au changement. Nous observons alors ici une manifestation psychique d’un mécanisme de défense. Et pourtant, il est clair que le temps manque et le rythme infernal n’incite malheureusement pas à la mise en place de temps de réflexion, de prise de recul sur son quotidien professionnel. Le temps comme manifestation d’une résistance psychique laisse entendre un conflit sous-jacent entre le désir de bien-faire, les idéos personnels et la réalité. Ne pas avoir de le temps protège de questions « qui fâchent » sur soi ou sur le système Institutionnel. L’expérience des groupes d’APP en Ehpad nous invite à réfléchir à une problématique professionnelle institutionnelle autant, si ce n’est plus, qu’à un questionnement de sa propre façon de travailler.

Se pose alors l’interrogation suivante: quelle est la part de l’individu lorsqu’il analyse  sa pratique? Le soignant peut-il être le porte parole d’une organisation malade? le porteur du symptôme?

Pourquoi mettre place un groupe d’analyse de la pratique professionnelle

Pour comprendre pourquoi il est important de mettre en place une telle pratique au sein des équipes prenons un exemple d’une situation vécue. Une équipe accompagnant et intervenant au domicile des personnes âgées : les gestionnaires de cas – MAIA.

Cette fonction très nouvelle en France requiert des équipes expérimentées qui devront accompagner des situations de personnes âgées dites en situations complexes. Les situations relèvent quelques fois de l’intenable et de l’impossible pour les professionnels en poste.

Un problème de posture du gestionnaire de cas:

Le gestionnaire de cas va devoir évaluer et prendre le temps de créer une relation de confiance avec la personne âgée. A contrario, les professionnels intervenant déjà dans la situation n’auront de cesse de demander des actes, des actions, et des réponses immédiates, car la situation perdure souvent depuis longtemps.

Le gestionnaire de cas sera ainsi « tiraillé » entre les professionnels partenaires, la personne âgée, son chef de service, et parfois même la famille. Chaque intervenant souhaitera que le gestionnaire de cas adhère à ses points de vue.

Cette situation est bien souvent pénible et difficile à tenir sur de longs mois.

Jusqu’où aller ? Quelle est ma place ? Suis-je légitime à réaliser cette action ?

Autant de questions auxquelles un groupe d’analyse de la pratique tentera de répondre.

La mise en place d’un groupe d’analyse de la pratique permettra alors de donner un temps privilégié à l’équipe de gestionnaires de cas. Il s’agit d’un espace d’écoute où la disponibilité du groupe et la bienveillance engagée seront présents. Le gestionnaire de cas pourra se repositionner dans sa relation avec la personne âgée, et les partenaires, notamment au travers d’un travail systémique.

Prendre du recul et redonner du sens au travail :

Cet espace de dialogue redonnera du sens à l’action du gestionnaire de cas, notamment grâce à sa posture.

Savoir comment accompagner, comment se positionner est essentiel, et permet de donner du sens à son travail. Ce temps d’analyse de la pratique redonnera du « souffle » au gestionnaire de cas en plein questionnement et en plein doute.

La place du professionnel dans l’accompagnement versus la posture professionnelle est une clé de la réussite de l’accompagnement, et notamment avec des publics très vulnérables comme les personnes âgées en situation complexe.

Savoir prendre du recul et se sentir légitime sont nécessaires dans l’accompagnement, mais d’autant plus lorsqu’il s’agit de population très fragilisée.

L’espace de l’analyse des pratiques est une bulle professionnelle où les gestionnaires de cas peuvent s’exprimer et prendre du recul. Ils se sentent écoutés et considérés.

Ce temps de travail et d’analyse leur donne accès à d’autres clés de lecture des parcours de vie et des liens d’accompagnement qui ont pu se tisser au fil du temps.

L’analyse de la pratique des gestionnaires des cas est une nécessité ressentie par de nombreuses équipes.

Un article de Belinda INFRAY – adimpletionum@gmail.com

Modèle de contrat pour des interventions en Analyse de pratique professionnelle

La mise en place de sessions d’analyse des pratiques pour des groupes ou pour une équipe nécessite de formaliser un cadre clair. Vous trouverez ci-dessous les bases d’un modèle de contrat ou convention qui peuvent être passés entre un établissement médicosocial et un intervenant.

CONVENTION D’INTERVENTION EN D’ANALYSE DES PRATIQUES

Entre les soussignés : _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ ci-après dénommé « L’Etablissement » », situé _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ représenté par _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ , en qualité de _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ , d’une part, Et : _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ domicilié(e) de profession _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ (APE: _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ SIRET: _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ ), ci-après dénommée « Le Prestataire », d’autre part, Il a été convenu ce qui suit :

ARTICLE 1 – OBJET

« L’Etablissement» confie au « Prestataire », une mission d’animation de sessions d’Analyse des pratiques professionnelles auprès de son (ses) équipe(s) selon la proposition accepté par celui-ci et jointe en annexe. Les objectifs généraux de la mission sont :

  • _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _
  • _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _
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  • _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _
  • _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _

ARTICLE 2 – EXECUTION DE LA MISSION

La prestation est évaluée _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ interventions toute les _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ semaines (ou mois) pour une durée de _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ heures à chaque intervention et pour chacune des _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ équipes. (Soit _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ interventions annuelles de _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ heures et un total de _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ (heures, jours) La date de début est fixée au _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ Préciser s’il est prévu ou pas des comptes rendu (oral ou écrit)

ARTICLE 3 – INTERVENANT

Cette mission sera effectuée par _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ de profession _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ , professionnelle de la Supervision et de l’Analyse des pratiques dans les champs Médico-sociaux et sanitaires. (Mini CV en pièce jointe)

ARTICLE 4 – DATES, RYTHME ET HORAIRES

Les dates suivantes fixées d’un commun accord sont les suivantes : (à préciser ou joindre le calendrier)

  • _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _
  • _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _
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  • _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _

Les horaires arrêtés d’un commun accord sont: _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _

ARTICLE 5 – LIEU DE LA MISSION

La mission se déroulera à : _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _

ARTICLE 6 – HONORAIRES

En contrepartie de l’exécution de la mission ci-dessus, « L’Etablissement » versera au « Prestataire » pour chaque intervention de _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ heures : _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ €uros _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ (Net ou TTC) d’Honoraires. Les frais de déplacement incluent dans les honoraires s’élèvent à : _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ Le règlement s’effectuera à l’ordre de _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ sur présentation de chaque facture tous les _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ .

ARTICLE 7 – ENGAGEMENT

« Le Prestataire » s’engage à mettre tout son savoir faire pour mener à bien la mission qui lui est confiée. Il sollicitera « L’Etablissement » toutes les informations nécessaires à la réalisation de sa mission. La « L’Etablissement » signalera au « Prestataire » tout changement prévu (dates, horaires, lieu, …) et/ou difficultés rencontrées dans la mise en œuvre de la prestation.

ARTICLE 8 – CONFIDENTIALITE

« Le Prestataire » s’engage auprès de « L’Etablissement » à considérer comme confidentielles et relevant de la discrétion professionnelle à laquelle il est tenu, les informations de toutes natures relatives aux activités portées à sa connaissance et relative à l’organisation et à son personnel. Les règles déontologiques propres à la présente intervention seront précisées par « Le Prestataire » aux cadres comme aux participants lors du démarrage de celles-ci.

ARTICLE 9 – CLAUSE DE PROPRIETE

Il est expressément stipulé que « Le Prestataire » ne peut utiliser les résultats de la mission à d’autres fins que celles décidées par « L’Etablissement » dans le respect du contrat moral et des règles déontologiques de fonctionnement fixé avec les participants aux sessions.

ARTICLE 10 – RESPONSABILITE – OBLIGATION DE MOYENS

« Le Prestataire » est responsable de l’achèvement de sa mission, sauf cas de force majeure. Il serait dégagé de toute responsabilité dans le cas ou «L’Etablissement» et ses subordonnés ne lui fourniraient pas l’ensemble des informations et des conditions nécessaires à l’exécution de sa mission. Le présent contrat ne comporte pas de mandat au profit du « Prestataire » et « L’Etablissement » ne saurait être lié vis à vis des tiers par les actes accomplis lors de sa mission par le « Prestataire ». Toute action engageant la responsabilité de « L’Etablissement » reste sous la responsabilité de son dirigeant et le « Prestataire » ne pourra être considéré comme gestionnaire de fait.

ARTICLE11 – RENOUVELLEMENT – REPORT – SUSPENSION – RESILIATION

RENOUVELLEMENT Le présent contrat est signé pour l’année civile _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ – Il se renouvelle par tacite reconduction. REPORT DE DATES Modification de dates : Les dates d’intervention pourront être modifiées sous couvert d’un délai de prévenance de 15 jours et d’un accord entre les parties. SUSPENSION Absence de règlement : L’absence de règlement de la prestation à réception de facture est susceptible d’entrainer la suspension des interventions. RESILIATION « L’Etablissement» ou « Le Prestataire » pourront mettre fin à la prestation à la fin de chaque _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ (trimestre, semestre) sans autre formalité que de prévenir 1 mois avant l’autre partie. A défaut de résiliation, le contrat continuera jusqu’à la fin de l’année civile. En cas de force majeure, pour l’une ou l’autre des parties, la résiliation du présent contrat pourra se faire à tout moment en respectant un préavis de 15 jours. ARTICLE 12 – DROIT APPLICABLE – LITIGE

LITIGES

Le droit applicable au présent contrat est le droit français. Tout différent découlant du présent contrat sera soumis, à défaut d’accord amiable, au Tribunal de _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ . Fait en double exemplaire à _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ , le _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _

Pour « Le Prestataire » Bon pour acceptation Pour « Établissement » Bon pour acceptation

Conditions d’accès aux coordonnées des demandes

L'accès aux coordonnées des demandes d'intervention nécessite un abonnement Proplus ou supérieur au Portail de l'Analyse des Pratiques. Ce service est réservé aux prestataires professionnels.

Coordonnées

A-FCC Analyse des Pratiques Professionnelles
Adresse principale :
Parc Richelieu - Entrée 7
F-33800 Bordeaux, France
Tel:( 33 9) 54 95 76 84
Fax:( 33 9) 59 95 76 84
E-mail: contact(at)analysedespratiques.com
URL: