Analyse des pratiques Maltraitance

La Maltraitance s'inscrit dans une histoire institutionnelle française marquée par plusieurs scandales successifs qui ont alerté l'opinion publique : scandales des EHPAD privés commerciaux (révélés massivement en 2022 par le livre « Les Fossoyeurs » de Victor Castanet sur Orpea, suivi de plusieurs autres révélations), scandales en MECS et protection de l'enfance (rapports IGAS successifs, Loi Taquet 2022), violences sexuelles dans l'Église catholique (rapport CIASE 2021) et dans le sport (commissions d'enquête), violences contre les soignants à l'Hôpital et en EHPAD (mais aussi maltraitance des soignants envers les patients), violences en milieu scolaire. Plusieurs textes structurent désormais la lutte contre la Maltraitance : article 434-3 du Code pénal (obligation de signalement pour quiconque a connaissance de maltraitances sur personnes vulnérables, sous peine de 3 ans d'emprisonnement et 45 000€ d'amende), article L. 313-24 du CASF (protection des lanceurs d'alerte en ESSMS depuis la Loi du 2 Janvier 2002), 3977 (numéro national de signalement maltraitance personnes âgées et personnes handicapées géré par la Fédération 3977 Contre les Maltraitances), 119 (Allô Enfance en Danger), référentiel d'Evaluation externe HAS 2022 (qui intègre la bientraitance comme critère central).

Pour les professionnels confrontés à la Maltraitance dans leur travail — éducateurs spécialisés, AES, EJE, moniteurs-éducateurs, infirmiers, aides-soignants, médecins, psychologues, assistants sociaux, enseignants, AESH, animateurs, Maîtresses de maison, veilleurs de nuit — le quotidien combine plusieurs registres : repérage des signes de Maltraitance (qui peuvent être discrets, particulièrement pour les négligences passives ou la Maltraitance institutionnelle), signalement (obligation légale, articulation entre signalement administratif et signalement judiciaire), accompagnement des victimes (et parfois des auteurs présumés), articulation avec la Justice (procédure pénale, AEMO, OPP), gestion des suites institutionnelles. Les situations chargées sont fréquentes : doutes face à des signes équivoques, conflits avec la hiérarchie qui minimise, accusations parfois fausses contre des professionnels, Crises institutionnelles suite à des signalements internes.

Pour les cadres et managers — directeurs d'ESSMS, chefs de service, DRH, directeurs d'Hôpital, directeurs des associations gestionnaires — la Maltraitance mobilise plusieurs registres : prévention (formation des équipes à la bientraitance, démarche qualité, dispositifs de signalement interne), traitement des signalements (avec confidentialité, enquête interne, articulation avec les autorités), accompagnement des équipes (les signalements sont éprouvants pour tout le monde), gestion des Crises institutionnelles quand un dossier devient public, articulation avec les autorités (ARS, conseils départementaux, Justice). Plusieurs erreurs fréquentes à éviter : minimisation (qui se retourne presque toujours contre l'institution), conflit de loyauté avec un professionnel mis en cause, enquêtes bâclées.

L'analyse des pratiques professionnelles est essentielle face à la Maltraitance : élaboration des situations équivoques (où le professionnel doute), accompagnement des équipes traumatisées par un signalement (qu'il vienne de l'intérieur ou de l'extérieur), travail sur la bientraitance au quotidien (au-delà de la conformité aux critères HAS), prévention des dérives institutionnelles. Pour les équipes confrontées à des situations spécifiques de Maltraitance documentées (en CADA vis-à-vis des récits de torture, en 3919 ou Maisons des Femmes vis-à-vis des violences conjugales, en MECS ou IME vis-à-vis des maltraitances familiales), elle offre un espace précieux. La supervision complète utilement. L'Analyse des Pratiques Managériales soutient les directeurs confrontés aux Crises institutionnelles liées aux signalements.