Analyse des pratiques RBPP

Les RBPP s'inscrivent dans la structuration de la démarche qualité du secteur social et médico-social : montée des préoccupations de qualité et de bientraitance (à la suite de scandales et de la loi du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale), création de l'ANESM (Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux) en 2007, chargée d'élaborer les premières RBPP, puis intégration de l'ANESM au sein de la HAS (Haute Autorité de Santé) en 2018, qui a repris la production et l'actualisation des RBPP. Plusieurs fonctions structurent les RBPP : poser des repères de référence (fondés sur les savoirs, l'expérience et le consensus professionnel), améliorer la qualité de l'accompagnement, soutenir la bientraitance et prévenir la Maltraitance, et servir de socle aux évaluations des ESSMS (le référentiel d'évaluation de la HAS s'appuie largement sur les RBPP). Plusieurs thématiques couvrent les champs du secteur : la bientraitance et la prévention de la Maltraitance, l'accompagnement des personnes en situation de Handicap, la Protection de l'Enfance, l'accompagnement des personnes âgées et la qualité de vie en EHPAD, la prise en compte des comportements-problèmes, le soutien à l'autodétermination et au Pouvoir d'agir. Plusieurs Crises et écueils accompagnent les RBPP : le risque de les réduire à une logique de conformité (cocher des cases pour l'évaluation, sans appropriation du sens), la difficulté à les faire vivre dans les pratiques quotidiennes, la tension entre les recommandations idéales et la réalité des moyens.

Pour les professionnels concernés par les RBPP — éducateurs spécialisés, AES, moniteurs-éducateurs, infirmiers, aides-soignants, psychologues, chefs de service, responsables qualité, et l'ensemble des équipes des ESSMS — les RBPP combinent plusieurs registres : la connaissance des recommandations applicables à leur champ, leur traduction dans les pratiques concrètes, l'articulation avec le Projet d'établissement et la démarche qualité, la préparation des évaluations. Les situations chargées sont fréquentes : tension entre les recommandations et les moyens réels (les RBPP prescrivent un idéal parfois inatteignable faute de personnel), risque de formalisme (appliquer la lettre sans l'esprit), difficulté à s'approprier collectivement les RBPP, sentiment d'injonction.

Pour les cadres et managers — directeurs d'ESSMS, chefs de service, responsables qualité, Cadres de Direction — les RBPP sont un outil de pilotage de la qualité : en faire un levier d'amélioration des pratiques (et non une simple contrainte d'évaluation), accompagner leur appropriation par les équipes, les articuler avec le Projet d'établissement et l'évaluation HAS, concilier les recommandations avec les moyens disponibles.

L'analyse des pratiques professionnelles est un excellent moyen de faire vivre les RBPP : plutôt que de les appliquer mécaniquement, l'APP permet d'élaborer collectivement les situations concrètes à la lumière des recommandations, de travailler la bientraitance au-delà des protocoles, et de donner du sens aux exigences de qualité. Les RBPP relatives à la bientraitance soulignent d'ailleurs l'intérêt des espaces d'élaboration des pratiques. Le site analysedespratiques.com accompagne les ESSMS dans une démarche qualité qui ne se réduit pas à la conformité.