Textes et Recommandations

Projet d'Etablissement et Analyse des Pratiques :
Recommandations de L'ANESM… Lire la suite…

Recommandations des Bonnes Pratiques en Etablissements Médicosociaux : Recommandations Ethiques de l'ANESM… Lire la suite…

Bonnes Pratiques et Analyse de la Pratique :   Lettre de cadrage Ethique de l'ANESM… Lire la suite…

Décret no 2005-11 du 6 janvier 2005 fixant les conditions techniques d’organisation
et de fonctionnement des instituts thérapeutiques, éducatifs et pédagogiques préconisant la supervision et l’Analyse des Pratiques : Télécharger le Décrêt relatif aux ITEP… Lire la suite…

Décret no 2007-975 du 15 mai 2007 fixant le contenu du cahier des charges pour l’évaluation des activités et de la qualité des prestations des établissements et services sociaux et
médico-sociaux : Télécharger le Décret … Lire la suite…

Diaporama Loi 2002-2 du 2 Janvier 2002 :  Télécharger le Diaporama… Lire la suite…